Conditions générales de vente

Attention : ces conditions constituent une base générale. Elles doivent être adaptées aux prestations réellement proposées et relues par un professionnel du droit avant utilisation contractuelle.

Objet

Les présentes conditions encadrent les prestations de stratégie digitale, communication, email marketing, génération de leads, publicité digitale et conseil proposées par WEC MEDIA.

Devis et commande

Chaque prestation fait l’objet d’un devis précisant le périmètre, les livrables, les délais, les responsabilités et les modalités financières.

Prix et paiement

Les prix et échéances sont indiqués sur le devis et la facture. Toute prestation supplémentaire nécessite un accord complémentaire.

Obligation de moyens

WEC MEDIA est tenue à une obligation de moyens. Les résultats dépendent notamment du marché, de l’offre, des ressources disponibles et des décisions du client.

Responsabilité du client

Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les contenus, données, marques et éléments transmis pour l’exécution de la mission.

Propriété intellectuelle

Les conditions de cession ou d’utilisation des livrables sont précisées dans le devis correspondant.